ORDRE DU JOUR
Séance publique :
- Procès-verbal séance du 30/04/2020 - Approbation
- Finances - Comptes 2019 - Approbation - Validation des crédits reportés
- Finances - Modification budgétaire - Approbation
- Finances - Délégation de l’exercice des compétences du Conseil de police pour tous les marchés financés par le budget ordinaire - Loi du 01/03/19 - Décision
- Finances - Patrimoine - Déclassement de deux véhicules de service (vétusté) - Décision
- Finances - Patrimoine – Acquisition d’un véhicule de police via le marché fédéral - Décision
- Finances - Patrimoine – Acquisition d’un véhicule combi - Approbation des conditions et du mode de passation du marché - Procédure négociée sans publicité préalable - Examen - Approbation
- Finances - Véhicule - Installation d’une sirène - Approbation
- Finances - Véhicule - Installation d’équipement police - Véhicule officier de garde - Approbation
- Finances - Acquisition de parts dans l’intercommunale Ecetia - Sous réserve d’approbation de la modification budgétaire - Décision
- Personnel - Lettre de Mission du Chef de Corps - Information
- Personnel - Profil de fonction Calog B - Approbation
- Personnel - Engagement d’un Calog B - Procédure recrutement externe urgent - Approbation
Huis clos
- Personnel - Valorisation des services antérieurs – Décision.
Le Président,
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Philippe DUBOIS |
Bourgmestre de Clavier |