Conseil de police du 02/09/25

Les points portés à l'ordre du jour sont les suivants :

Séance publique

1. Procès-verbal de la séance du 17 juin 2025 – Approbation
2. Personnel – Prestations de serment
3. Finances – Clôture du compte 2024 – Approbation
4. Finances – Première modification du budget 2025 – Approbation
5. Fonctionnement – Convention relative à la prise en charge des chiens et chats trouvés et saisis sur le territoire de la Ville de Nivelles – Approbation
6. Personnel – Mobilité 2025-04 – Ouverture des emplois
7. Matériel – Déclassement d’armes collectives Steyr AUG 9mm – Approbation
8. Matériel – Déclassement d’une armoire métallique - Approbation
9. Questions d’actualité

Séance à huis clos

1. Personnel - Rente suite à l'accident sur le chemin du travail du 16/05/22 d'un inspecteur principal - Ratification proposition assurance
2. Personnel - Rente suite à l'accident de travail du 18/02/24 d'un inspecteur - Ratification proposition assurance