Taxis : comment reconnaître les véhicules autorisés

Le transport de personnes en véhicules de petite capacité 
La règlementation de ce type de transport est une compétence régionale mais il s’agit en fait de trois législations similaires.

Sous la dénomination « véhicule de transport de petite capacité », on entend notamment :
Les taxis de station qui correspondent aux taxis classiques. Ils sont reconnaissables par leur marquage visible et sont équipés sur le toit d’un voyant lumineux qui est appelé « spoutnik » à Bruxelles.
Les taxis de rue (anciennement les limousines / LVC) qui eux ne présentent pas d’identité visuelle spécifique hormis la plaque d’immatriculation commençant par « TX » et la vignette/autorisation apposée derrière le parebrise. Ils ne peuvent, en aucun cas, prêter à confusion avec les taxis de station. Les taxis UBER sont rangés dans cette catégorie.
Les taxis de cérémonie sont des véhicules réservés pour une cérémonie ; ils font l’objet d’un contrat de location.
Les taxis collectifs peuvent être à la fois des taxis de station et des taxis de rue. Ce type de course est différent car il est basé sur les places que comptent les véhicules et surtout sur la règlementation des heures pendant lesquelles ils peuvent prendre des clients en charge (de 23 heures jusqu’à 6 heures).

Taxi : comment savoir si le véhicule est autorisé ? 
Circuler en taxi nécessite une réelle confiance de la part de l’usager vis-à-vis du chauffeur. En effet, le client se retrouve souvent seul dans un véhicule conduit par un individu dont il ne connaît a priori pas l'identité. Pour assurer la sécurité des usagers, la législation a encadré le déroulement de ce type de transport. A cet effet, chaque taxi doit être rigoureusement autorisé par la région compétente territorialement et le chauffeur doit être en possession d’un certificat de capacité ou d’un bestuurderpass pour la Flandre. 

Les véhicules de transport de tous types autorisés dans les différentes régions sont identifiables par :

• L'état général du véhicule. 
  Un taxi doit obligatoirement être en bon état et remplir toutes les conditions de qualité, de confort, de commodité et de propreté nécessaires, tant en ce qui concerne la carrosserie que l'habitacle.

• L'âge du véhicule.
  L’âge du véhicule affecté à un service de taxis est limité dans le temps selon les régions et la catégorie de véhicules (ex : hydrogène, électrique, PMR, etc…).

• La vignette d’identification/ autorisation.
  Tout véhicule en service doit afficher, selon les directives imposées par la région, son autorisation/ vignette d’identification de façon visible par l’usager.

• La plaque d'immatriculation. 
  Celle-ci doit reprendre les sigles "TX". Si le taxi est doté d'une plaque d’immatriculation "classique", il doit être inscrit comme véhicule de remplacement à la suite d’une panne ou autre incident, avec l’autorisation de la région compétente.

• La couleur du véhicule.
  En Région bruxelloise, les taxis de station sont obligatoirement de couleur noire et présentent, sur les deux flancs du véhicule, une bande en damier noir et jaune mangue avec les deux iris symbolisant la Région de Bruxelles-Capitale. Le numéro d’identification du véhicule, de couleur noire/jaune mangue, est apposé sur les deux ailes arrière.
  En Wallonie, il n'y a pas de couleur imposée pour les taxis. En Flandre, tout dépend de la commune/ville.

• L’appareil sur le toit. 
  Un appareil répétiteur lumineux est installé sur le toit des véhicules taxis de station. Celui-ci, appelé aussi "spoutnik" à Bruxelles, indique le type de courses effectuées selon sa position. (Ex : Spoutnik éteint indique que le chauffeur est en course commandée).

En présence d’un véhicule non autorisé
En cas de doute concernant un véhicule disponible, optez pour un taxi clairement identifié. En outre informez la police, l'administration régionale (à Bruxelles et en Wallonie) ou la commune (en Flandre) en prenant notamment note de la plaque d’immatriculation du véhicule.

Articles suivants : 
Taxi : les droits et obligations du chauffeur et du client
Taxi : le prix de la course est strictement réglementé

Roland POTOMS
Premier Inspecteur principal de police er

Région flamande : https://www.gtl-taxi.be/3_28_3415_0_0_FR_R%C3%A9gion_flamande_

Région Bruxelles Capitale : https://www.gtl-taxi.be/3_28_549_0_0_FR_R%C3%A9gion_de_Bruxelles-Capitale

Région wallonne : https://www.gtl-taxi.be/3_28_549_0_0_FR_R%C3%A9gion_de_Bruxelles-Capitale

Tout savoir sur les taxis: https://www.gtl-taxi.be/3_0_0_0_0_FR_R%C3%A9glementation 
 

©ASBL Secunews https://www.secunews.be/fr/