Conseil de Police - ordre du jour - 22 juin 2020

Philippeville, le 9 juin 2020
Nos références : CS000186/2020
Votre correspondant : Pascaline DARVILLE
Conformément à l’Article 87bis de la NLC, nous avons l’honneur de porter à votre connaissance
l’ordre du jour de la séance du Conseil de Police n°01-2020 qui se tiendra:
Le lundi 22 juin 2020 à 20:00 heures, dans les locaux de
La salle « Le Cerf » à CERFONTAINE – rue de Senzeilles, 42
L’ordre du jour comporte les points suivants :
En séance publique :
1. Organisation – Approbation du Procès-Verbal du Conseil de police n°04-2019 du 18
décembre 2019 – Information;
2. Personnel – INPP COOREN - Prestation de serment d’un membre du personnel
3. Organisation - Dispositions dans le cadre du COVID19 – Information
4. Organisation – Approbation du PZS 2020-2025 – Information
5. Organisation – Désignation de la Secrétaire de Zone et octroi de l’allocation – Décision
6. Personnel – Ouverture d’un emploi de Commissaire de police – Mobilité 2020-03 –
Décision
7. Personnel – Ouverture d’un emploi d’Inspecteur de police au service Intervention –
Mobilité 2020-03 – Décision
8. Personnel – Recrutement CaLog niveau C – Information
9. Finance – Approbation du budget 2020 par l’autorité de tutelle – Information ;
10. Finance – Approbation des dotations communales de Cerfontaine et de Doische par
l’autorité de tutelle – Information
11. Finance – Adhésion à la centrale Idefin pour la fourniture d’électricité et de gaz –
renouvellement du contrat – Information
12. Logistique – Acquisition de mobilier de bureau sur le service extraordinaire du budget
2020- Information
13. Logistique – Acquisition d’un vélo électrique sur le service extraordinaire du budget 2020-
Information
14. Logistique – Acquisition de deux pistolets Glock 26 et de leur étui sur le service
extraordinaire du budget 2020- Information
15. Logistique – Acquisition d’un ETT sur le service extraordinaire du budget 2020-
Information
16. Logistique – Acquisition de quatre harnais porte-plaques de classe 4 sur le service
extraordinaire du budget 2020- Information 
17. Logistique – Acquisition de 20 cônes de circulation pliables sur le service extraordinaire
du budget 2020- Information
18. Logistique – Déclassement d’un véhicule de service de marque VW combi - immatriculé
ARS871, n° de châssis WV2ZZZ7HZ5H067937/88 – Décision
À huis-clos :
19. Personnel – Demande d’indemnisation pour une affection figurant sur la liste belge des
maladies professionnelles – Décision
20. Personnel – Consolidation d’un accident du travail avec incapacité permanente – Décision
21. Personnel – Consolidation d’accident du travail du 8 membres du personnel sans
incapacité permanente – Décision 
Par le Collège de police,
David DOYEN Christophe BOMBLED
Commissaire divisionnaire de police Président du Collège de police
Chef de Corps